Articles et rapports

16 mai 2007 :
Opinions d’Europe

Le débat a eu lieu le mercredi 16 mai 2007 dans les locaux de Confrontations entre d’une part Philippe Herzog, président et fondateur de Confrontations Europe, et d’autre part, Philippe Perchoc, président et co-fondateur de Nouvelle Europe, et Louise David, membre de Nouvelle Europe et responsable de cafés européens. Le débat portait sur le projet de nouvel acte unique proposé par Philippe Herzog.

Louise David : Commençons par le diagnostic de la crise que vous avez faite et qui vous a fait aboutir à cette proposition de projet de Nouvel Acte Unique. Quel est votre diagnostic de la crise, quelles sont les raisons du rejet par la France et les Pays-Bas ?

D’abord la notion de crise est à discuter. L’Union est toujours en marche, et elle a même quelques résultats spectaculaires comme le grand élargissement de 2004. Celui-ci, quelles que soient les vicissitudes et les contradictions, est quand même un résultat assez remarquable.

Le « Traité réformateur » qui sera bientôt adopté marque un progrès réel, avec la plupart des innovations institutionnelles du projet de Constitution – même si en même temps les Etats-nations ont veillé à garder leur pouvoir de contrôle. Une page est tournée et la crise politique la plus grave est évitée.

Donc il faut approfondir le diagnostic de crise. Le monde a changé en quelques années, la démographie est en train de basculer, la conscience des questions du climat est toute récente, et c’est en regard de ces nouveaux défis que l’on peut dire que l’Union n’a pas encore les capacités de les affronter correctement. La crise est relative.

Philippe Perchoc : Est-ce que selon vous les raisons du rejet de la Constitution en France et aux Pays-Bas sont du même ordre ? Et quelles sont les raisons des pays qui n’ont pas ratifié, de ne pas vouloir le faire ? Vous plongez là dans l’examen des problèmes. On voit la difficulté de relation des nations européennes à la mondialisation. Dans ces deux pays on constate un problème d’identité nationale, plus face aux conflits issus de l’immigration aux Pays-Bas, plus face à la libéralisation en France. Partout on constate un risque de décrochage des citoyens face à une Union dont on ne perçoit pas le sens. Il faut passer à un modèle de construction européenne où les citoyens soient impliqués. Voilà pour moi le problème le plus profond.

Nous devons affronter ensemble des défis aussi compliqués que l’énergie, l’éducation, la politique extérieure, l’immigration… Les cultures et les systèmes nationaux font de la résistance. Hier, il n’y avait pas besoin de partager toutes ces fonctions politiques, nous n’étions pas dans le contexte de la globalisation.

Il y a d’autres problèmes, que je traiterai brièvement. Selon certains l’Union est en manque de résultats en raison d’un dysfonctionnement institutionnel. Le nouveau Traité y répond en créant un cadre amélioré. Mais l’essentiel est la volonté problématique des Etats de partager des politiques communes. D’autre part, beaucoup ont dit que l’élargissement était une cause essentielle de crise parce que quand les Etats sont trop nombreux, ils n’arrivent pas à prendre des décisions. Or ils ont pris des décisions importantes dans les deux-trois dernières années, sans que les nouveaux pays membres fassent des problèmes, même si on agite beaucoup le cas polonais. Dans les décisions concrètes, des problèmes majeurs sont venus des différents pays et notamment des grands.

En fait, les politiques des Etats divergent trop ; ils ne coopèrent pas ou mal et l’Union économique reste très faible. On a un marché unique et une monnaie unique sans union économique. Face à la globalisation, chaque pays affronte les défis en ordre dispersé et en rivalité.

Je soulignerai donc surtout les problèmes de l’implication des citoyens et du caractère inachevé de l’union économique. Beaucoup disent qu’on a fait trop d’économie. Ils ont tout faux. Le problème c’est qu’on n’arrive pas à affronter le problème économique ensemble et de façon efficace. Il ne faut pas fuir l’économie, au contraire, il faut s’y investir. Bien entendu partager des cultures est aussi important, mais n’opposons pas les deux exigences.

Philippe Perchoc : Vous évoquez l’élargissement, dont il est vrai qu’il n’a pas bloqué les institutions, n’a-t-il pas plutôt bloqué les mentalités ?

Je pense surtout qu’il exige une ouverture d’esprit, un effort d’ouverture culturelle que l’Ouest a négligé. Cet effort est nécessaire en raison des grandes séparations historiques. Plusieurs Europes doivent s’unir et on touche alors aux limites de l’ancien fédéralisme,. Nous vivons avec la nostalgie de l’Europe des Six. Il y a un tas de gens qui se disent si l’Europe ne marche pas, c’est parce qu’il y a la Grande-Bretagne dedans, et maintenant les pays de l’Est. Ceci ne fait que traduire la difficulté à marier les diversités. Des anciens clichés politiques fonctionnent, et sans bien avoir compris les enjeux, certains se tournent tout de suite vers des solutions convenues du genre : « demain, il faudra deux cercles distincts ».

« Dans le premier cercle, on retrouvera l’Europe fédéraliste de nos rêves » ? Ça ne tient pas la route : qui sera dans le premier cercle ? On va nous dire, bien évidemment, la France, l’Allemagne, les pays fondateurs. Mais les Néerlandais et les Français sont-ils vraiment pour une Union politique, alors qu’ils ont dit non à la Constitution ?

Et imaginez une Europe d’un premier cercle avec un deuxième cercle qui serait celui du marché unique. Prenez la fiscalité : si vous voulez harmoniser la fiscalité dans le premier cercle , vous aurez un problème de compétition inégale avec les pays du grand marché qui choisissent une fiscalité plus basse. Vous aurez des conflits à assumer.

L’examen des Non aux référendums néerlandais et français ne conduit pas forcément à des causes de la même nature. Cela dit je pense qu’ils avaient un point commun : la montée des réactions nationales. La question de la souveraineté de la nation, de son aptitude à affronter les nouveaux défis, a pris le pas sur les idées communautaires.

Beaucoup, à commencer par Jacques Chirac, ont voulu rassurer au lendemain du référendum, en disant « les Français sont européens » mais qu’est ce que cela veut dire « être européen », quand on ne connaît pas les autres ? Pour moi, on devient européen, on ne l’est pas parce que géographiquement on est là, alors que les cultures sont étroitement nationales. Être européen, c’est connaître autrui et vouloir vivre avec autrui.

La question nationale a pris le pas sur la question communautaire, alors que l’on devrait coupler les deux. C’est la meilleure voie. Comment la nation doit affronter son futur ? Est-elle capable de réformes, de se changer ? C’est une très belle question, mais on doit coupler la solution à la nécessité de s’investir encore plus en Europe. Cela n’a pas encore été fait. Pourquoi ? Parce que justement le rapport à l’Europe n’est pas bien construit et l’on en a fait un bouc émissaire, « un cheval de Troie » du libéralisme. Et dès lors qu’il n’y a pas d’éducation sur l’Europe, il n’est pas étonnant que les gens disent non. Surtout quand on leur présente un texte qui est difficile à lire, et qui ne peut être bien compris comme positif, que situé dans le contexte des vicissitudes de la construction européenne.

Par ailleurs, c’est un contresens national de penser qu‘un référendum est nécessaire parce que démocratique. Je ne pense pas que cela soit démocratique : il ne faut pas perdre de vue que la démocratie suppose des citoyens qui s’éduquent et qui sont placés en capacité de s’impliquer. Et quand il s’agit d’un sujet européen, c’est-à-dire d’intérêt commun, et non pas étroitement national, seul un référendum paneuropéen serait démocratique. Une Constitution européenne ne concerne pas que nous. Sinon c’est un droit de veto. La France peut prendre l’Europe en otage. Ce n’est pas forcément le fin du fin de la démocratie. On n’a pas réfléchi à ce que c’est qu’un acte démocratique, quand il s’agit de la construction européenne.

L’approche constitutionnelle n’était pas mûre, non seulement parce que les citoyens n’étaient pas préparés, mais aussi – c’est mon point de vue – parce qu’on a pris les choses à l’envers. Il y a deux façons de construire un vivre ensemble, dans la philosophie et dans l’histoire. Vous avez l’approche jacobine, selon laquelle l’Etat crée la nation, et vous avez l’approche rousseauiste, où en principe le peuple se construit par un contrat et par une adhésion à un pacte délibéré, agréé. Je suis plutôt rousseauiste. En ce cas, la constitution devrait être le couronnement d’un rapprochement effectif des peuples, ayant déjà appréhendé le bonheur de vivre ensemble et de s’enrichir de l’échange. C’est, en quelque sorte, le toit d’une maison. On a voulu mettre le toit avant de s’assurer des fondations et des murs.

Une Constitution sans projet ne fait pas sens. Les Anglais affirment : « ne nous embêtez pas avec les institutions, la vraie question c’est l’Europe dans la globalisation ». Ils ont raison en partie, à ceci près qu’ils ne comprennent pas le besoin d’un projet communautaire.

Philippe Perchoc : Pour en venir un peu aux lignes fortes de votre plan, quelques questions sur le séquençage. Peut-on avoir un traité institutionnel sans que soient fixés les objectifs à atteindre ? Par ailleurs, un séquençage ne remet-il pas en cause la méthode Delors de la simultanéité de l’action ?

Là, vous tapez dans le mille. J’ai mes propres interrogations. J’ai un peu bougé par rapport à mon texte, mais effectivement, je suis pour un séquençage Le Traité réformateur est la première étape de la relance de l’Union. Il crée un cadre institutionnel pour au moins dix ans. Il marque aussi l’échec des cultures néo-fédéralistes.

Ensuite il y a besoin d’une deuxième étape, pour la promotion des politiques communes. Elle pourrait prendre la forme d’un nouvel Acte Unique. Il y a 20 ans le premier a lancé le marché unique, la politique sociale, et la coopération en politique extérieure.

Mais vous avez raison, ce sera la première fois qu’on aurait un traité avec des réformes institutionnelles avant et séparément de la définition de nouveaux objectifs communs concrets et fédérateurs.

Philippe Perchoc : Pour aller plus loin, ne pensez vous pas qu’il soit problématique de proposer une Europe plus intégrée à certains Etats qui veulent les projets communs sans surplus d’intégration, comme les Britanniques ?

Vous avez peut-être raison, mais les Anglais comme d’autres peuples européens, ne sont pas fermés à l’idée de politiques communes : énergie, justice, immigration sont des domaines dont on parle ensemble.

Le Traité réformateur n’a pas pour but de la traiter. On aurait trop chargé la barque de la négociation (les Anglais avaient prévenu). Et l’on aurait traité très mal ces sujets de politique commune, faisant l’objet de fortes tensions, dans le cadre d’une CIG devant aboutir rapidement.

Il y aura dans le futur traité des réformes institutionnelles stricto sensu, et peu d’avancées opérationnelles pour les politiques communes. Cela dit le Traité sera utile : améliorer la définition de la composition des trois différents organes politiques, traiter la question du vote à la majorité, étendre le VMQ [Vote à la Majorité Qualifiée], établir l’unité juridique de l’Union, le droit de pétition, ce serait bien. Un mini Traité pour un maxi Traité, pour citer Mario Monti.

Je rappelle que l’objectif de cette CIG est d’aboutir à court terme. Mme Merkel [Angela Merkel, chancelière allemande, actuellement à la présidence tournante du Conseil européen jusqu’au 30 juin 2007] a raison : il faut ratifier avant les élections de 2009, de préférence en décembre 2008.

Mais comme je souhaite une relance en deux étapes, j’ai besoin d’une articulation. Pour moi le mieux, ce serait un engagement politique fort d’ouvrir le débat sur le développement des politiques de l’Union. Le calendrier s’y prête en 2008 : révision des politiques du Marché intérieur ; révision de la Stratégie de Lisbonne ; réforme du budget européen. C’est dans ce contexte que ma proposition d’un Nouvel Acte Unique doit devenir un objectif politique fédérateur. Jusqu’à présent la « Stratégie de Lisbonne » pour la croissance, la compétitivité et l’emploi » est restée technocratique et la coordination des politiques nationales n’avance pas. Un Nouvel Acte Unique, que les citoyens pourraient comprendre et soutenir, aurait pour but une véritable coopération pour réussir cette stratégie, avec de nouveaux moteurs (développement durable, économie de la connaissance).

Philippe Perchoc : Pensez-vous que la méthode, que vous préconisez, très ouverte, de définition des objectifs, avec une forte implication de la société civile, permettra d’outrepasser les réticences nationales, sur ces questions de l’énergie ou de l’éducation ? Alors que vous évoquiez tout à l’heure un questionnement paneuropéen sur la question de la nation, de la mondialisation, de la survie de l’identité nationale …

Le débat paneuropéen, non seulement n’exclut pas le débat national, mais l’exige. Prenons les positions de Nicolas Sarkozy, Président de la République. De mon point de vue, l’une est positive et l’autre problématique.

Position positive, c’est un profil réaliste, modeste et actif pour la première étape du traité institutionnel. La France ne veut pas nuire à nouveau, elle ne veut pas prendre les autres en otages par un nouveau référendum Vu l’état de difficulté de l’Europe, l’action de N. Sarkozy a été positive et je suis d’accord pour une ratification parlementaire.

Mais on ne relancera pas l’Europe et, on ne convaincra pas les Français en leur disant : « nous avons un traité institutionnel réduit, donc pas la peine de faire un référendum ». Ce n’est pas ça évidemment qui suffira à les motiver et à les ré-impliquer en Europe.

Sur la substance des politiques communes que nous voulons, il y a donc beaucoup d’effort à faire. Il y a du positif et là du négatif dans ce que dit Nicolas Sarkozy. Le positif, c’est qu’il se situe sur le vrai terrain de préoccupations des Français : l’Europe dans la globalisation, et j’observe qu’il est aussi sur le terrain économique cher aux Anglais. Il a raison : retour aux réalités. Par contre, les éléments de réponse qu’il semble apporter, que certains interprètent peut-être trop vite comme protectionnisme et patriotisme national, sont à préciser. Il faudra faire bouger la position française, du patriotisme économique national vers une implication pour l’accélération de l’intégration et la consolidation de l’union économique, fusse avec des idées différentes de celles des Anglais (d’ailleurs les miennes sont différentes des leurs).

Nous sommes dans un espace de marché, mais nous (Français) n’avons pas été capables d’en discuter les règles efficacement. On a laissé tout le terrain aux Anglais parce qu‘ils sont beaucoup plus investis dans la réalité des marchés. La France signe les textes puis fait de la résistance. C’est très malsain. Il n’est pas étonnant que les Français pensent que cet espace de marché ne fait que nous contraindre : ils ne savent pas ce qu’il nous apporte. Je pense que l’Europe n’est pas là d’abord pour nous protéger, mais surtout pour nous aider à relever les nouveaux défis. On ne pourra pas avancer sans un effort national de réimplication dans l’Europe avec des idées claires. C’est la condition sine qua non du retour de la France en Europe.

Le dialogue avec les citoyens et la société civile impliquera autre chose qu’une nouvelle Convention. Le débat pour une Europe plus forte et plus conséquente d’elle-même, plus unie dans la globalisation, ce débat central doit avoir lieu dans chaque nation ; et il doit, chemin faisant, se traduire par des initiatives politiques, et une nouvelle méthode pour traiter la deuxième étape de la relance de l’Union.

Ce peut être une initiative française, ou à plusieurs ; ça peut être aussi un sujet politique pour les élections européennes.

La forme de préparation d’un nouvel Acte Unique, découlant de ces débats, ne peut pas être une convention, ni un comité des sages. Un comité des sages est pour moi un échappatoire par rapport au débat public qui doit toucher les populations et les citoyens en profondeur.

Louise David : Comment serait organisée cette concertation avec la société civile ? Qui l’impulserait ?

Je n’ai pas de réponse prêt-à-porter, par contre l’expérience montre déjà ce qu’il ne faut pas faire. Exemple il y a quelques années, il y a eu un débat national entre Nice et Laeken. En France il a été confié aux préfets, cadré et bureaucratisé. C’est descendu « top – down » : le résultat est très décevant.

Louise David : C’est un manque d’efficacité.

Je pense que l’appel à l’implication et aux propositions de la société civile doit précéder les positions politiques et la négociation européenne, et que le débat ne doit pas être organisé par les préfets. Il doit partir des deux côtés : sphère politique, mais aussi sphère de la société civile, universités, syndicalistes, chefs d’entreprises, acteurs associatifs, selon une méthodologie qui doit être construite.

Il faut inventer cette méthode. Chaque pays aura sa propre méthodologie, en lien avec Bruxelles. Au niveau de l’Union le débat doit jaillir aussi, avec une grande interactivité à Bruxelles comme entre les pays. Il faudra, à mon avis, organiser le dialogue Parlement européen – Parlements nationaux de façon très construite avec la société civile présente, à condition que la Confédération Européenne des Syndicats (la CES) et les autres médiateurs de la société civile européenne puissent y participer en prenant appui sur les racines nationales.

Louise David : Vous nous avez donc parlé de la réception de votre projet en Grande-Bretagne. Est-ce que vous pourriez nous dire comment il a été reçu, notamment en Europe de l’Est ? Plus particulièrement la Pologne ?

Le hasard a fait que j’ai commencé par les Anglais, et j’ai constaté un terrain de dialogue. Il faut cesser de rêver à ce que l’Angleterre soit en dehors de l’Union alors qu’elle est dedans avec nous. La réception est celle que je vous ai dite : leurs dirigeants ne veulent pas affronter leur propre société, parce qu’ils ont laissé monter l’euroscepticisme. Tony Blair est en échec, il a renoncé à ce qu’il aurait voulu faire ; et son successeur n’a certainement pas envie de ramener l’Europe sur le terrain intérieur. Donc la négociation des débouchés du Traité institutionnel les gêne. Cela étant, les Anglais sont en contradiction avec eux-mêmes : d’une part ils veulent préserver leur souveraineté, d’autre part différentes raisons objectives les obligent à discuter des questions de l’énergie, de l’immigration, ou de la défense avec les autres Européens. Ma proposition obligerait à lever cette contradiction.

La dernière fois que les Allemands ont fait des propositions, c’est pour une Communauté politique, à l’initiative de Joschka Fischer (1998-2000), et puis plus rien. Vous ne pouvez pas tabler sur le fait qu’ils remettront ça demain.

En ce qui concerne l’Est, c’est ambivalent. En Pologne on nous écoute avec intérêt, dès lors que cela apporte des solutions à leurs préoccupations concrètes dans les domaines industriel, énergétique, ou des transports. Je les perçois comme des pays qui entrent dans l’Union, et qui sont encore dans un temps d’apprentissage et de recherche de leur voie à moyen terme. Ils recherchent une certaine stabilité de l’espace avant que l’Union change encore vers d’autres ambitions. Ils veulent pouvoir s’investir dans la durée.

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